Association des Riverains de France
ASSOCIATION NATIONALE FÉDÉRANT DES RIVERAINS, DES ASSOCIATIONS, DES SOCIÉTÉS
ET DES SYNDICATS DE RIVERAINS DES EAUX DOUCES ET/OU MARINES.
Association déclarée le 29 Août 1979 régie par la loi du 1er juillet 1901
riverainsdefrance@gmail.com
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Accueil
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Actualités
Modification de l'article R. 214-1 du code de l'environnement
Reconnaissance des droits fondés en titre
Continuité écologique : le désastre
Entretien continuité écologique
Circulaire aux Préfets
L'ARF s'ouvre à l'international
Grille d'analyse des patrimoines liés à l'eau
Analyse thématique des contributions au G30
Dernier rapport sur la servitude de marchepied
L'ARF intervient au CNE
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Études
Article Le Monde 29.01.10
Rapport C.comptes 2010
Arguments
Plans eau - Sommaire
Discontinuité écologique
Améliorer
Zones Humides - Ramsar
Continuité écologique
Article Le Monde 03.02.13
Rapport C.comptes 2013
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Formulaires
Adhésion 2022
Statuts et règlement intérieur
Désignation de moulin comme patrimoine remarquable
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Juridique
Ouvrages
Ouvrages - étude de cas
Guide juridique
Guide PME-PMI
Trame verte et bleue
Décision QPC
Eau Potable - Obligation Résultat
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Jurisprudence
Droit fondé en titre
Navigabilité
Décision 26.03.10
Gestion des débits réservés
CE - Pouvoir des Maires
CE - Passe poisson
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Réglementation
SDAGE
Directive CE 23.10.00
Missions du MEEDDAT
Glossaire national
Loi 2006-1772
Loi 2008-757
Ordonnance 2004-632
Liste décrets, arrêtés et circulaires d'application
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Technique
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Partenaires
Documentation
Avis défavorable projet travaux
Biodiversité et autoroute
C. Etat : L’eau et son droit
Guide réhabilitation moulins
Extrait
Les moulins à eau
Glossaire essentiel
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Circulaires
Guide police eau juillet 2010
Droits fondés en titre - 09.2010
Guide police eau
C. 25/01/2010 Restauration de la continuité écologique
C. 24/12/2009 Détermination des zones humides
C. 21/10/2009 Relèvement au 01/01/2014 des débits réservés
C. 17/09/2009 Procédure de révision des classements des cours d'eau
C. 15/09/2008 Impact des classements sur les différents usages
C. 06/02/2008 (DCE 2008/25) classement des cours d'eau
C. 18/10/2007 Accès à l'information relative à l'environnement
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Notes d'informations
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Actualités
Toutes les actualités
Actualité
Accès
Le conseil d’Etat censure à nouveau le ministère de l’écologie et restaure la démocratie riveraine
Adhérents
Le moulin de Tromeur : une décision importante
Adhérents
Note information 66
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Note information 65
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Abrogation de l'article L. 214-18-1
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Eaux usées urbaines
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Effacement des ouvrages
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Presse
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Coupeau 53940 St Berthevin
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Veolia critiqué
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La bataille des moulins
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Tempête en rivière
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Loire : les saumons mal barrés
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Hydro Meeting
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Moulin du Vicomte
Public
Onema
Public
Compte rendu Commission - Delphine Batho
Public
Débit réservé
Public
Trafic démantelé
Public
L214-18-1 C. env.
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Harmonisation des procédures d'autorisation des installations hydroélectriques
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A.G. 18.06.2016
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Patrimoine
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Gouvernance de l'eau
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Installations hydroélectriques
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Rapport 2016 de l'ARF au CGEDD
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Table ronde sur l’usage et la gestion équilibrée des cours d’eau
Public
Etude passe à poissons
Public
L'administration et vous
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Le marchepied ne satisfait personne
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Deux textes de loi pour la protection des moulins
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Compte-rendu séminaire 04.11.16
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Rapport CGEDD Erdre
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Moulins : autocommation d'électricité
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Compte-rendu table ronde
Public
2ème rapport du CGEDD sur les moulins
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Moulins : nouveaux articles de loi pour leur protection
Public
Vers une nouvelle gouvernance de l'eau
Public
Compte-rendu AG
Public
Entretien des cours d'eau
Public
L'ARF intervient au CNE
Public
Dernier rapport sur la servitude de marchepied
Public
Analyse thématique des contributions au G30
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Grille d'analyse des patrimoines liés à l'eau
Public
La GEMAPI et les financements (CDC)
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L'ARF s'ouvre à l'international
Public
Note technique Zones Humides
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Plan Continuité V5
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Circulaire aux Préfets
Public
Entretien continuité écologique
Public
Conseil d'Etat N ° 414211 : énergie hydraulique et pérennité des droits d'eau
Adhérents
Conseil d'Etat N° 420764
Adhérents
Obstacles à la continuité écologique et débits réservés
Adhérents
Continuité écologique : le désastre
Public
Assises de la petite hydro
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Note information 57
Adhérents
Reconnaissance des droits fondés en titre
Public
Inquiétudes pour nos moulins
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Note technique
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Modification de l'article R. 214-1 du code de l'environnement
Public
2021 : des avancées pour les moulins ?
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La qualité de l'eau
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Application de la loi Climat et Résilience
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A l'ARF, des sachants pour vous aider
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Note information 64
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Assemblée Générale 2022
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