Vade Mecum 2000

Vade Mecum 2000

Pour afficher le Vade Mecum au format PDF, cliquez ICI.
Pour télécharger le Vade Mecum compressé au format ZIP, cliquez
ICI.

Le document est composé de 40 pages illustrées.

Au sommaire :

1 - Riverains vous n'avez pas que des devoirs (p.1)
2 - Historique et Objectifs du Syndicat
(p.7)
3 - La rivière et les berges telles que l'ARF les défend
(p.10)
4 - Cadre législatif et règlementaire
(p.16)
5 - Droits et usages antérieurement établis
(p.24)
6 - Droits des moulins
(p.25)
7 - Droits des marais
(p.27)
8 - Vie et entretien de la rivière et des berges
(p.30)
9 - Mots-Clé (p.38)

Le document s'affichera au format PDF (Acrobat Reader). Une fois affiché à l'écran, vous pourrez le sauvegarder sur votre disque dur pour un affichage et une impression ultérieurs.

Pour décompresser l'archive téléchargée au format ZIP, il suffit de vous servir de votre utilitaire de décompression habituel (WinZip, WinRar, 7-Zip...).

 

"Pour que l'eau vive"

"Version ancienne conforme à la loi 92-3 du 3 janvier 1992"
"La mise à jour de ce document, tenant compte des modifications apportées notamment par la loi 2006-1772 et ses textes d'application est, sous intitulé Vade Mecum 2010, à la disposition des adhérents avec identifiant et mot de passe"


Page précédente : Glossaire essentiel


© Copyright 2015 - Riverains de France - 66 rue de la Boétie - 75008 Paris
Téléphone/répondeur : 01 42 25 21 12 - Email : riverainsdefrance@gmail.com
Réalisation LTGraf.com