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- C. 02/03/2005 Définition d'un cours d'eau
- C. 18/10/2007 Accès à l'information relative à l'environnement
- C. 06/02/2008 (DCE 2008/25) classement des cours d'eau
- C. 15/09/2008 Impact des classements sur les différents usages
- C. 17/09/2009 Procédure de révision des classements des cours d'eau
- C. 21/10/2009 Relèvement au 01/01/2014 des débits réservés
- C. 24/12/2009 Détermination des zones humides
- C. 25/01/2010 Restauration de la continuité écologique
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Trame verte et bleue
Trame verte et trame bleue
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par Jean-Pierre POUPINOT, Secrétaire ARF avec la collaboration pour la partie rédactionnelle de Monique RIEUX, Présidente et Pierre BILIEN, Vice Président
Chapitre 1 - Origines – Définition – Objectifs
Chapitre 2 - Mise en oeuvre
Chapitre 3 - Effets juridiques
Chapitre 4 - Financement
Chapitre 5 - Mise en oeuvre en Poitou-Charentes
Chapitre 6 - Pour plus amples informations
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