Extrait

Vade Mecum 2010 (extrait) 

  1 – Riverains vous n’avez pas que des devoirs, vous avez aussi des droits, apprenez à les défendre (page 3) 

  2 – Riverains, agents de l’environnement et du développement durable (page 4) 

  3 – Rivières, sources de vie, d’eau pure, d’alimentation, d’énergie, de loisirs et de détente (page 10) 

  4 – Cadre législatif et réglementaire de l’activité des riverains, les usages, règlements et droits antérieurement établis, les lois, règlements, circulaires et … arguments pour mettre en valeur le travail des riverains face à tous les partenaires (page 15) 

  5 – Règlements d’usage de l’eau et moulins fondés en titre sur le domaine privé (eaux non domaniales) (page 26) 

  6 – Règlements, Statuts et Droits d’eau des Marais (eaux non domaniales) (page 28) 

  7 – Vie et entretien de la rivière et des berges (page 30) 

  8 - Milieu fragile, Gestion de proximité (page 31) 

  9 – Mots-clé (page 32)


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